Aller au contenu principal
Accueil

Formulaire de recherche

  • L'intercommunalité
    • Le territoire Carmausin-Ségala
    • Historique de la Communauté de Communes
    • Les compétences
    • Le fonctionnement
    • Les moyens financiers
    • Offres d'emploi
  • Délibérations
    • Décisions Conseil communautaire 3CS
    • Procès-verbaux
    • Décisions CA - CIAS
    • Autres organismes
  • Publications
  • Marchés publics
    • Consultations en cours
Les décisions du Conseil communautaire
Communauté de Communes Carmausin Segala
  • Accueil
  • Économie emploi
    • Vous êtes chef d'entreprise
    • Espace Entreprises Les tisserins
    • Les espaces à la location
    • Terrains et bâtiments
    • Accompagnement
    • Recrutement et emploi
    • Vie économique
    • Atouts du territoire
  • Enfance jeunesse
    • Projet éducatif
    • 0 - 3 ans
    • 3 - 12 ans
    • Les jeunes
  • Culture
    • Médiathèques
    • Musées
    • Musée du Verre
    • Biennale des Verriers
    • Cinéma Clap'Ciné
    • éducation artistique et culturelle
    • Projets Culture 3CS
    • Associations culturelles, artistes, compagnies
  • Tourisme et Loisirs
    • Tourisme
    • Piscine l'Odyssée
    • Base de loisirs de la Roucarié
    • Randonnée et VTT
    • Agenda des loisirs
    • Cap'Découverte
    • Viaduc du Viaur
    • Vous êtes un professionnel du tourisme
  • Politique sociale
    • Politique de la ville
    • Projet social de territoire - CTG
    • Santé
      • Bien vieillir
    • Insertion Professionnelle
    • Programme de Réussite Éducative (P.R.E)
    • Animation sociale
    • Pôle Numérique
    • France services
    • Accès aux droits - démarches
  • Environnement
    • Collecte des ordures ménagères
    • Tri et Compostage
    • Redevance spéciale
    • à vélo
    • Plan Climat Air Energie du Territoire
    • Atlas de la Biodiversité
  • Habitat et urbanisme
    • Application du droit des sols - Urbanisme
    • Permis de louer
    • SPANC / Assainissement
    • Amélioration de l'Habitat
    • Le Schéma de cohérence territoriale - SCOT

Vous êtes ici

Accueil >Délibérations >Procès-verbaux

Délibérations

Procès-verbaux

  • Délibérations

Retrouvez ici les relevés de décisions des derniers Conseils Communautaires de la Communauté de Communes Carmausin-Ségala.

► L'affichage règlementaire est accessible au siège de la 3CS (2 rue du gaz à Carmaux).

Consulter chaque délibération des derniers conseils

 

 

Relevé de décisions du conseil
30 jan 2018
Relevé de décisions du conseil
12 déc 2017
Relevé de décisions du conseil
23 nov 2017
Relevé de décisions du conseil
24 oct 2017
Relevé de décisions du conseil
12 oct 2017
Relevé de décisions du conseil
26 sep 2017
Relevé de décisions du conseil
26 juil 2017
Relevé de décisions du conseil
22 juin 2017
Relevé de décisions du conseil
18 mai 2017
Relevé de décisions du conseil
13 avr 2017
Relevé de décisions du conseil
23 mar 2017
Relevé de décisions du conseil
8 fév 2017
Relevé de décisions du conseil
21 déc 2016
Relevé de décisions du conseil
3 nov 2016
Relevé de décisions du conseil
28 sep 2016
Relevé de décisions du conseil
29 juin 2016

Pages

  • « premier
  • ‹ précédent
  • 1
  • 2
  • 3

Délibérations

  • Procès-verbaux
  • Décisions Conseil communautaire 3CS
  • Décisions CA - CIAS
  • Autres organismes

En 1 Clic

  • Actualités
  • la CaSa - centre social
  • Pôle Numérique
  • France services
  • Espace entreprises & Coworking
  • Piscine l'Odyssée
  • Collecte des déchets
  • Garde d'enfants
  • Centres de loisirs
  • Transport à la demande TAD
  • Cinéma « Clap Ciné »
  • Musée du Verre
  • Office de tourisme du Ségala tarnais

Communauté de communes Carmausin-Ségala

53bis avenue Bouloc Torcatis 81400 Carmaux
Tel : 05 63 36 14 03

  • Facebook
  • Contact
  • Extranet
Pôle des eaux
Office du tourisme du Ségala tarnais
Musée Centre d'Art du Verre
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Communauté de Communes Carmausin-Ségala © Copyright 2016