Délibérations

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Consultez les délibérations des derniers conseils d'administration du CIAS Camausin-Ségala (Centre Intercommunal d'Action Sociale)

Durée de publication : 2 mois minimum

 

COnseil du 4 novembre 2025 | CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS

01. APPROBATION DU PV DU CA DU 08-07-2025

02. ADHESION ANNUELLE A LA FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE GARONNE OCCITANIE (FIGO) ET FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS DE FRANCE (FCSF)

03. DECISIONS MODIFICATIVES

04. ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAU

 

COnseil du 8 JUILLET 2025 | CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS

01. APPROBATION DU PV DU CA DU 15-04-2025

02. BIENS REÇUS A TITRE DE DOTATION DE L’ASSOCIATION AMITIES EZIDIS

03. DECISION MODIFICATIVE N°1- 2025 DU BUDGET DU CIAS

04. REGLEMENT INTERIEUR POUR LE PERSONNEL DU CIAS

04. ANNEXE REGLEMENT INTERIEUR

05. INDEMNITE TRAVAIL DE NUIT, DIMANCHE ET JOURS FERIES

 

COnseil du 15 avril 2025 | CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS

01. APPROBATION DU PV DU CA DU 04-03-2025

02. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2024

03. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2024

04. AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024

05. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025

06. REGULARISATION AMORTISSEMENTS ANTERIEURS SUR SUBVENTIONS TRANSFERABLES

07. MODIFICATION DE L'ENVELOPPE RIFSEEP

 

COnseil du 4 mars 2025 | CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS

01. APPROBATION DU PV DU CA DU 16-12-2024

02. ADHESION DU CHANTIER D’INSERTION AU RESEAU ASSIET 81 POUR 2025

03. REPONSE A L’APPEL A PROJET PARENTALITE DU TARN

04. DEMANDE DE FINANCEMENT A LA REGION POUR LES PROJETS POLITIQUE DE LA VILLE

05. AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2025 DU CIAS

06. PREPARATION DU BUDGET 2025 DU CIAS – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

 

COnseil du 16 décembre 2024| CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL 16-12-2024

01. APPROBATION PV DU 16-10-2024

02. AUTORISATION AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES BENEVOLES DE LA CASA

02. LISTE BENEVOLES

03. ADMISSION EN NON-VALEUR SUR LE BUDGET 50650 CIAS

04. DECISION MODIFICATIVE N°1 SUR LE BUDGET 50650 CIAS

05. DEMANDE DE FINANCEMENT A LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D’AUTONOMIE

06. APPROBATION DU PROJET DE L’ACTION « ALLER-VERS ET LIEN SOCIAL EN CARMAUSIN-SEGALA POUR PLUS D’ACCES AUX DROITS » POUR 2025

07. APPROBATION DU PROJET DE L’ACTION « ACCOMPAGNEMENT VERS ET DANS LEMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DEXCLUSION SOCIOPROFESSIONNELLE SUR LE TERRITOIRE DU CARMAUSIN-SEGALA » (AVDE) POUR

08. APPROBATION DU PROJET DE L’ACTION « ATELIER CHANTIER D’INSERTION DU CARMAUSIN-SEGALA » POUR 2025

09. APPROBATION DU PROJET DE L’ACTION « REPRENDRE CONFIANCE EN SOI POUR RENOUER AVEC L’EMPLOI » POUR 2025

10. DECISION MODIFICATIVE N°2 SUR LE BUDGET 50650 CIAS