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Consultez les délibérations des derniers conseils d'administration du CIAS Camausin-Ségala (Centre Intercommunal d'Action Sociale)

Durée de publication : 2 mois minimum

 

COnseil du 17 janvier 2024 | CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS

01. APPROBATION DU PV DU CA DU 28-09-2023

02. REMBOURSEMENTS DE FRAIS AUX AGENTS - REVALORISATION DES FRAIS D'HEBERGEMENT ET DE REPAS

03. ATTRIBUTION DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT

04. DEMANDE DE FINANCEMENT A LA CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PERTE D'AUTONOMIE

05. AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2024 DU CIAS

 

COnseil du 28 septembre 2023 | CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS

01. APPROBATION DU PV DU CA DU 12-04-2023

02. REMPLACEMENT D’UN MEMBRE QUALIFIE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

03. APPROBATION DU REGLEMENT DE FORMATION

04. MODALITES DE PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

05. APPROBATION DU PLAN DE FORMATION

05. PLAN DE FORMATION

06. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CHANTIER D'INSERTION

07. FACTURATION BADGES EN CAS DE PERTE

08. TRANSFERT D’UN AGENT CIAS A LA 3CS

09. ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAU

10. ADMISSION EN NON-VALEUR

11. PARTICIPATION CONSULTATION CDG81 PREVOYANCE

12. APPROBATION DU PROJET DE L’ACTION « ATELIER CHANTIER D’INSERTION DU CARMAUSIN-SEGALA » POUR 2022 ET 2023

 

COnseil du 12 avril 2023 | CIAS

LISTE DES DELIBERATIONS

01. APPROBATION DU PV DU CA DU 04-04-2023

02. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2022

03. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2022

04. AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2022

05. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023

06. CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LA GESTION DES TICKETS RESTAURANTS