Intercommunalité

Fonctionnement

Intercommunalité

La Communauté de Communes Carmausin-Ségala est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au fonctionnement analogue à celui des communes.

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA

Il compte 55 conseillers communautaires, élu.es pour 6 ans. Le nombre de sièges et leur répartition ont été fixés par l’arrêté préfectoral du 2 octobre 2019 en fonction de la population des communes.

Chaque commune dispose d’au moins un siège et aucune commune ne peut détenir plus de la moitié des sièges. Pour les communes ne disposant que d’un seul conseiller communautaire, ce dernier pourra être remplacé par un conseiller suppléant qui participera avec voix délibérative aux réunions du conseil communautaire (CGCT, art. L.5211-6).

L'installation du premier conseil communautaire du mandat 2020/2026 s'est déroulée le 16 juillet 2020 et a permis d'élire parmi ses membres, le président et les vice-président.e.s. Suite au renouvellement du conseil municipal de Carmaux en octobre 2021, le Conseil communautaire a procédé à la réélection de 4 vice-président·es le 28 octobre 2021.

MANDAT 2020/2026

Les membres du Conseil Communautaire - Règlement interieur du Conseil

Répartition des 55 sièges

Carmaux : 15 délégués
Blaye-les-Mines : 4 délégués
Cagnac-les-Mines : 4 délégués
Saint-Benoit-de-Carmaux : 3 délégués
Le Garric : 2 délégués
Monestiés : 2 délégués
Les 25 autres communes : 1 délégué par commune (Almayrac, Combefa, Crespin, Jouqueviel, Labastide-Gabausse, Le Ségur, Mailhoc, Milhavet, Mirandol-Bourgnounac, Monestiés, Montauriol , Montirat, Moularès, Pampelonne, Rosières, Saint-Christophe, Saint-Jean-De-Marcel, Sainte-Croix, Sainte-Gemme, Taïx, Tanus, Tréban, Trévien, Valdériès, Villeneuve-Sur-Vère, Virac)

Président : Didier SOMEN (Maire de Taïx)

Vice-président·e·s :

Jean-Louis BOUSQUET (Maire de Carmaux) - 1^er vice-président
Alain ASTIE (Maire de Rosières)
Jean-Marc BALARAN (Maire de Sainte-Croix)
Jean-François KOWALIK (Maire de Blaye-les-Mines)
Thierry SAN ANDRES (Maire de Saint-Benoît-de-Carmaux)
Christian VEDEL (Maire du Garric)
Christian BORDOLL (Conseiller municipal de Carmaux)
Patrice NORKOWSKI (Maire de Cagnac-les-Mines)
Denis MARTY (Maire de Monestiés)
Christian MANUEL (Conseiller municipal de Carmaux)

Jean-Marc SENGES (Maire d'Almayrac)

Jean-Claude CLERGUE (Maire de Sainte-Gemme)
Thierry MALIET (Maire de Saint-Christophe)
Sonia RICHARD-MUNOZ (Maire de Mirandol-Bourgnounac)
Martine COURVEILLE (Conseillère municipale de Carmaux)

Conseiller délégué : Christian PUECH (Maire de Moularès)

Le bureau

Le Bureau est composé du président, des 14 vice-président·es et du conseiller délégué. Trombinoscope des membres du bureau

La conférence des maires

La conférence des maires est composée des maires des 31 communes du territoire.

Liste des maires du Carmausin-Ségala

Les commissions

12 commissions thématiques ont été créées. Composées d'élu·es intercommunaux et municipaux, ce sont des groupes de travail en charge d'un domaine d'intervention spécifique.

Commission Finances
Commission Economique
Commission Enfance et Jeunesse
Commission Sociale – Politique de la Ville
Commission Tourisme
Commission Patrimoine et Services Techniques
Commission Ordures Ménagères
Commission Aménagement et Urbanisme
Commission Environnement – Energie et Transport
Commission Culture
Commission Communication
Commission Santé

Les délibérations

Les délibérations prises en conseil communautaire sont consultables :
> au siège de la Communauté de Communes (2 rue du Gaz à Carmaux)
> sur le site internet de la 3CS :

Procès-verbaux

LES AGENTS ET SERVICES DE LA COMMUNAUTé DE COMMUNES CARMAUSIN-SéGALA

La Communauté de Communes compte près de 160 agents répartis dans les services suivants :

Organigramme hierarchique de la 3CS - Organigramme du Pôle des Eaux Carmausin-Ségala

Lignes directrices de gestion 2021/2026

L'élaboration des lignes directrices de gestion permet de formaliser la politique en matière de Ressources Humaines au sein de la communauté de communes, de favoriser certaines orientations, de les afficher et d'anticiper l'impacte des mesures envisagées.

Consulter les lignes directrices de gestion de la 3CS

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

En séance du 25 novembre 2021, les membres du conseil communautaire ont approuvé le Plan d'action 2021-2024 qui vise à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Consulter le plan d'action

Comité Social Territorial

En séance du 25 mai 2022, les membres du conseil communautaire ont fixé le nombre de représentant·es du personnel au Comité Social Territorial (CST) à 5 titulaires et 5 suppléant·es.

Consulter l'arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial

Offres d'emploi

Membres du Conseil d'Administration du CIAS Carmausin-Ségala

Organigramme du CIAS Carmausin-Ségala

Organisation du Centre Intercommunal d'Action Sociale

Renouvellement du Conseil d'Administration du CIAS

Suite à l'installation du Conseil Communautaire du 16 juillet 2020, il est procédé au renouvellement du Conseil d'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale Carmausin-Ségala.

Le Conseil d'administration est composé de 18 membres répartis en deux collèges (9 représentants de la Communauté de Communes élus et 9 membres nommés par le Président de la 3CS parmi des personnes participant à des actions d'animation, de prévention et de développement social au sein de l'intercommunalité).